Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORSEBALL
CBI

Numéro de dépôt :
4525248
Date de dépôt :
14/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2029
HORSEBALL de CBI

Présentation de la marque HORSEBALL

Déposée par voie électronique le 14 février 2019 par CBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORSEBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est CBI domicilié(e) 6 rue Guillaume Tell - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque HORSEBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSEBALL arrivera à expiration en date du 14 février 2029.


CBI - 6 rue Guillaume Tell - 75017 - PARIS - France


SODEMA CONSEILS S.A., Madame Christine BOYER CHAMMARD - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux.