HORSEBALL
Présentation de la marque HORSEBALL
Déposée par voie électronique le 14 février 2019 par CBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORSEBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HORSEBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4525248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORSEBALL arrivera à expiration en date du 14 février 2029.
Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23